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Élimination



Possibilité de reprise des appareils usagés

Collecte séparée des appareils usagés
Les appareils électriques et électroniques qui sont devenus des déchets sont appelés "appareils usagés". Les détenteurs d'appareils usagés doivent les faire collecter séparément des déchets municipaux non triés. Les appareils usagés ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères, mais dans des systèmes de collecte et de retour spéciaux.
Piles, accumulateurs et lampes : les détenteurs d'appareils usagés doivent séparer les piles et accumulateurs usagés qui ne sont pas enfermés dans l'appareil usagé avant de les remettre à un point de collecte. Cela vaut également pour les lampes qui peuvent être retirées de l'appareil usagé sans être détruites. Si les appareils usagés doivent faire l'objet d'une préparation en vue de leur réutilisation avec la participation d'un organisme public de gestion des déchets, les piles et accumulateurs ainsi que les lampes ne doivent pas être retirés.

Possibilités de reprise des appareils usagés
Les détenteurs d'appareils usagés provenant de ménages privés peuvent les remettre gratuitement aux points de collecte des organismes publics de gestion des déchets ou aux points de reprise mis en place par les fabricants ou les distributeurs. Sont soumis à l'obligation de reprise les magasins dont la surface de vente d'appareils électriques et électroniques est d'au moins 400 m² ainsi que les magasins d'alimentation dont la surface de vente totale est d'au moins 800 m² et qui proposent et mettent à disposition sur le marché des appareils électriques et électroniques plusieurs fois par an ou de manière permanente. Cela s'applique également aux ventes en ligne ou par catalogue, si les surfaces de stockage et d'expédition des EEE sont d'au moins 400 m² ou si la surface totale de stockage et d'expédition est d'au moins 800 m². Les distributeurs doivent en principe garantir la reprise par des possibilités de retour appropriées à une distance raisonnable de l'utilisateur final concerné. Pour les distributeurs soumis à l'obligation de reprise, la possibilité de restituer gratuitement un appareil usagé existe notamment lorsqu'un nouvel appareil similaire, qui remplit pour l'essentiel les mêmes fonctions, est remis à un utilisateur final. Si un nouvel appareil est livré à un ménage privé, l'ancien appareil similaire peut également y être remis pour être collecté gratuitement. Cela s'applique aux appareils des catégories 1, 2 ou 4 selon l'article 2, paragraphe 1 de la loi allemande sur les équipements électriques et électroniques (ElektroG), à savoir les "caloporteurs", les "écrans" ou les "gros appareils" (ces derniers ayant au moins une dimension extérieure supérieure à 50 centimètres), lorsqu'ils sont vendus en ligne ou sur catalogue. Les utilisateurs finaux sont interrogés sur leurs intentions de retour lors de la conclusion d'un contrat d'achat. En outre, il est possible de rapporter gratuitement aux points de collecte des distributeurs, indépendamment de l'achat d'un nouvel appareil, les petits appareils dont aucune dimension extérieure ne dépasse 25 centimètres, et ce dans la limite de trois appareils usagés par type d'appareil.

Remarque sur la protection des données
Les appareils usagés contiennent souvent des données personnelles sensibles. C'est notamment le cas des appareils de la technique d'information et de télécommunication tels que les ordinateurs et les smartphones. Dans votre propre intérêt, veuillez noter que chaque utilisateur final est responsable de l'effacement des données sur les appareils usagés à éliminer.

Signification du symbole de la poubelle barrée
Le symbole de la poubelle barrée, qui figure régulièrement sur les appareils électriques et électroniques, indique que l'appareil en question doit être collecté séparément des déchets municipaux non triés à la fin de sa durée de vie.